- excusabilité
- excusabilité [ɛkskyzabilite] n. f.ÉTYM. 1873; de excusable.❖♦ Dr. Qualité du failli dont l'honnêteté a été reconnue.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Encyclopédie Universelle. 2012.
excusabilité — (entrée créée par le supplément) (èk sku za bi li té) s. f. Terme de droit. Qualité de celui qui est excusable. • Sont invités à se rendre.... au tribunal de commerce.... pour.... donner leur avis sur l excusabilité du failli, MM., les… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Cour De Révision (France) — Pour les articles homonymes, voir Cour de révision … Wikipédia en Français
Cour de revision (France) — Cour de révision (France) Pour les articles homonymes, voir Cour de révision … Wikipédia en Français
Cour de révision (France) — Pour les articles homonymes, voir Cour de révision … Wikipédia en Français
Cour de révision (france) — Pour les articles homonymes, voir Cour de révision … Wikipédia en Français
Jean-Marie Piquint — est un réalisateur et producteur du cinéma belge né à Bruxelles le 5 février 1937. Sommaire 1 Biographie 2 Filmographie 3 Bibliographie … Wikipédia en Français